Clarifier les droits

Dans un monde analogue, l’accès et la réutilisation des matériaux d’archives, qui sont souvent protégés par les droits d’auteur, est une évidence. Dans l’espace numérique où des fichiers, des documents et des métadonnées sont coupés, collés, copiés, utilisés et réutilisés en permanence, protéger les droits d’auteur semble être une mission impossible. La numérisation de notre société joue un rôle prépondérant sur la diffusion et l’utilisation/la réutilisation de données, de connaissances et d’informations.

Bien que les droits d’auteur à proprement parler ne font pas partie des méta-archives ou des legs, ils exercent une influence notable sur ce qui peut se passer. Pour les œuvres d’art en elles-mêmes, le droit d’auteur revêt évidemment une importance cruciale : il détermine ce que les tiers peuvent faire avec les travaux. À la fois pour les collections d’art et les fonds d’archives, les droits doivent être clarifiés afin que ceux-ci puissent être préservés.

La question de la vie privée constitue également un point d’attention fondamental. Il s’agit d’une archive de droit privé qui est uniquement accessible si le producteur d’archives a exprimé son consentement explicite à cet effet. Dans l’effort pour augmenter le plus possible l’accessibilité publique des archives, il est dès lors primordial de définir (le degré de) l’accessibilité et les éventuelles conditions d’accessibilité.